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Arrêté du 7 avril 2003

Article 15

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Article 15

Les départements de la mission scientifique, technique et pédagogique, prévue aux articles

1er et 15 du décret du 7 avril 2003 susvisé

(

Organisation du ministère de l'éducation nationale

)

Art. 1

Organisation du ministère de l'éducation nationale

L'article décrit les différentes directions et services qui composent le ministère de l'éducation nationale.

, sont organisés comme suit :

le département mathématiques et leurs interactions ;

le département physique ;

le département sciences de la Terre et de l'univers, espace ;

le département chimie ;

le département biologie, médecine, santé ;

le département sciences humaines et humanités ;

le département sciences de la société ;

le département sciences pour l'ingénieur ;

le département sciences et technologies de l'information et de la communication ;

le département agronomie, productions animale et végétale, et agroalimentaire ;

le département environnement, énergie, ressources naturelles.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé21 mai 2006

Créé le 8 avril 2003 · Abrogé le 21 mai 2006

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation des départements scientifiques et pédagogiques

Résumé. L'article organise les départements de la mission scientifique, technique et pédagogique du ministère de l'éducation nationale.

Les départements de la mission scientifique, technique et pédagogique, prévue aux articles 1er et 15 du décret du 7 avril 2003 susvisé (Organisation du ministère de l'éducation nationale), sont organisés comme suit :

  • le département mathématiques et leurs interactions ;
  • le département physique ;
  • le département sciences de la Terre et de l'univers, espace ;
  • le département chimie ;
  • le département biologie, médecine, santé ;
  • le département sciences humaines et humanités ;
  • le département sciences de la société ;
  • le département sciences pour l'ingénieur ;
  • le département sciences et technologies de l'information et de la communication ;
  • le département agronomie, productions animale et végétale, et agroalimentaire ;
  • le département environnement, énergie, ressources naturelles.

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 21 mai 2006

En vigueur du mardi 8 avril 2003 au samedi 20 mai 2006

Source : Légifrance