Arrêté du 7 août 2026

Article 6

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Article 6

Les épreuves certificatives sont évaluées dans les conditions prévues à l'article A. 212-26 du code du sport (Évaluation des candidats aux diplômes sportifs).
Les modalités de la situation d'évaluation certificative de chacun des blocs de compétences mentionnés à l'article 2 (Les compétences requises pour le diplôme d'État en basket-ball) figurent en Annexe II au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 11 septembre 2026

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Épreuves d'évaluation pour un diplôme de basket-ball

Résumé. Les épreuves pour obtenir un diplôme dans le basket-ball sont évaluées par deux personnes et les détails des compétences à acquérir sont dans une annexe.

Les épreuves certificatives sont évaluées dans les conditions prévues à l'article A. 212-26 du code du sport (Évaluation des candidats aux diplômes sportifs).
Les modalités de la situation d'évaluation certificative de chacun des blocs de compétences mentionnés à l'article 2 (Les compétences requises pour le diplôme d'État en basket-ball) figurent en Annexe II au présent arrêté.

Relations

cite

cite  Code du sportart. A212-26

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En vigueur depuis le vendredi 11 septembre 2026

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