Arrêté du 7 août 2026

Article 3

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Article 3

Les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation des blocs de compétences constitutifs du diplôme définis à l'article D. 212-38 du code du sport (Les référentiels pour le diplôme d'État du sport) figurent en Annexe I au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 11 septembre 2026

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Nouveaux détails pour le diplôme d'État de basket-ball

Résumé. Un arrêté du 10 septembre 2026 ajoute des détails sur les compétences et évaluations pour le diplôme d'État dans le basket-ball.

Les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation des blocs de compétences constitutifs du diplôme définis à l'article D. 212-38 du code du sport (Les référentiels pour le diplôme d'État du sport) figurent en Annexe I au présent arrêté.

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En vigueur depuis le vendredi 11 septembre 2026

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