En vigueur depuis le 11 septembre 2026
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Nouveaux détails pour le diplôme d'État de basket-ball
Les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation des blocs de compétences constitutifs du diplôme définis à l'article D. 212-38 du code du sport (Les référentiels pour le diplôme d'État du sport) figurent en Annexe I au présent arrêté.