Arrêté du 7 août 2026

Article 10

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Article 10

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le 11 septembre 2026

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Publication d'un nouvel arrêté sur le diplôme d'État de basket-ball

Résumé. Un arrêté du Journal officiel de la République française annonce la publication d'un nouvel arrêté concernant le diplôme d'État de basket-ball.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le vendredi 11 septembre 2026

Source : Légifrance