En vigueur depuis le 11 septembre 2026
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication d'un nouvel arrêté sur le diplôme d'État de basket-ball
Résumé. Un arrêté du Journal officiel de la République française annonce la publication d'un nouvel arrêté concernant le diplôme d'État de basket-ball.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.