Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de contrôle des lixiviats et eaux dans les décharges
Résumé. Les règles de contrôle des lixiviats et des eaux dans les décharges sont précisées, avec des fréquences de prélèvements et d'analyses définies pour surveiller leur composition.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 février 2016Art. Annexe II → Version 3
- Arrêté du 15 février 2016Art. Annexe II