Arrêté du 7 août 2017

Article 3

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Article 3

Toutes les précautions sont prises par l'exploitant afin de limiter la stagnation de l'eau dans le système, la présence de dépôt ou de tartre ainsi que l'exposition du système à des sources de chaleur dont le rayonnement solaire. Le maintien de la température de l'eau alimentant le système à une température inférieure à 25 °C est recommandé.
Le recyclage des gouttelettes d'eau non brumisées en vue de l'alimentation en eau du système est interdit.

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En vigueur depuis le 1 janvier 2018

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Entretien des systèmes de brumisation d'eau

Résumé. Les systèmes de brumisation d'eau doivent être bien entretenus pour éviter la stagnation de l'eau et les dépôts, et il est interdit de recycler les gouttelettes non utilisées.

Toutes les précautions sont prises par l'exploitant afin de limiter la stagnation de l'eau dans le système, la présence de dépôt ou de tartre ainsi que l'exposition du système à des sources de chaleur dont le rayonnement solaire. Le maintien de la température de l'eau alimentant le système à une température inférieure à 25 °C est recommandé.
Le recyclage des gouttelettes d'eau non brumisées en vue de l'alimentation en eau du système est interdit.

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En vigueur depuis le lundi 1 janvier 2018

Source : Légifrance