Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| ESPÈCE
(type variétal) | DÉNOMINATION | OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN DE LA VARIÉTÉ
en sélection conservatrice| |-------------------------------------------------------------------------------|-------------------------------------------|-----------------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| |Chicorée - Witloof (endives), Chicorée italienne déclarée hybride : type Endive| Adagio. | Hoquet Endives SARL (FR). | Hoquet Endives SARL (FR). | | | Darling. | Hoquet Endives SARL (FR). | Hoquet Endives SARL (FR). | | | Sweet Lady | Hoquet Endives SARL (FR). | Hoquet Endives SARL (FR). | | Chou-fleur déclaré hybride | Bernoulli. | HM Clause SA (FR). | HM Clause SA (FR). | | | Canopus. | HM Clause SA (FR). | HM Clause SA (FR). | | Echalote | Hermine. | Organisation Bretonne de Sélection-OBS (FR). | OBS Innovation (FR). | | | Meloine. | Organisation Bretonne de Sélection-OBS (FR). | OBS Innovation (FR). | | | Molene. | Organisation Bretonne de Sélection-OBS (FR). | OBS Innovation (FR). | | Fraisier | Osiris. |CIREF Création Variétale Fraises- Fruits Rouges (FR).| CIREF Création Variétale Fraises- Fruits Rouges (FR). | | Laitue | Meditation. | Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL). | Rijk Zwaan France SARL (FR). | | | Pacification | Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL). | Rijk Zwaan France SARL (FR). | | Trintion. |Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).| Rijk Zwaan France SARL (FR). | | | Melon déclaré hybride | Galoubet. | Graines Gautier SA (FR). | Gautier Semences SAS (FR). | | | Kefir. | HM Clause SA (FR). | HM Clause SA (FR). | | Piment / Poivron déclaré hybride | Osho. | Clause - Tézier (FR). | HM Clause SA (FR). | | | Solanor. | Clause - Tézier (FR). | HM Clause SA (FR). | | Tomate déclarée hybride | Golor. | Gautier Semences SAS (FR). | Gautier Semences SAS (FR). | | | Siremar. | Magnum Seeds Inc (US). | Vilmorin SA (FR). |

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être certifiées en tant que « semences standards » (liste c des variétés de conservation), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

|ESPÈCE
(type variétal)| DÉNOMINATION | MAINTENEUR(S) |RÉGION D'ORIGINE,
de production
et de commercialisation| |------------------------------|-------------------------|--------------------------------|-----------------------------------------------------------------------| | Haricot | Barangeonnier. | ISAGROUPE (FR). | France entière | | Oignon |Oignon rouge d'Abbeville.|Espaces Naturels Régionaux (FR).| France entière |

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (liste d des variétés sans valeur intrinsèque pour la production de légumes), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

|ESPÈCE
(type variétal)|DÉNOMINATION| MAINTENEUR(S) |SYNONYME| |------------------------------|------------|-----------------------------|--------| | Melon d'eau | Festival | Atypyc semences (FR). | - | | Tomate |Purple Wings|Delta International SARL (FR)| - |

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), à échéance du 31 décembre 2016, les variétés désignées ci-après :

- Melon déclaré hybride : Monzon ;
- Pois potager : Milan, Tetras ;
- Solanum torvum déclaré hybride : Sumarino.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2019.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), à échéance du 31 décembre 2017, les variétés désignées ci-après :

- Aubergine déclarée hybride : Perlina ;
- Chicorée - Witloof (endives), Chicorée italienne déclarée hybride : Désir, Symphonie ;
- Chou cabus déclaré hybride : Chambelan ;
- Chou-fleur déclaré hybride : Nessie ;
- Concombre : Ronino ;
- Courgette déclarée hybride : Malika ;
- Fenouil déclaré hybride : Giotto ;
- Fraisier : Elsanta ;
- Laitue : Astrapi, Guetary, Neoda ;
- Maïs potager déclaré hybride : R 292 ;
- Melon : Gordes ;
- Piment/Poivron déclaré hybride : Gordo ;
- Poireau : Népal ;
- Tomate déclarée hybride : Dulzura, Jayran.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2020.

Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste des variétés dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a) à la liste des variétés sans valeur intrinsèque pour la production de légumes mais destinées à des conditions de cultures particulières (liste d), les variétés désignées ci-après :

|ESPÈCE |DÉNOMINATION| OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN DE LA VARIÉTÉ
en sélection conservatrice| |-------|------------|-----------------------------|---------------------------------------------------------------------------| |Haricot| Epicure |Delta International SARL (FR)| Delta International SARL (FR) | | | Jador |Delta International SARL (FR)| Delta International SARL (FR) |

A l'article 1er de l'arrêté du 1er mars 1983 modifié, pour la variété Savour, dans la colonne « Obten-teur(s) et responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Plan Société de production grainière (FR) » sont remplacés par les mots : « Société de production grainière (FR) ».

A l'article 1er de l'arrêté du 19 juillet 2000 modifié, pour la variété Sirkana, dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Nunhems Zaden BV (NL) » sont remplacés par les mots : « Nunhems BV (NL) ».

A l'article 1er de l'arrêté du 14 octobre 2014 modifié, pour la variété Bingo, dans la colonne « ESPÈCE », les mots : « Chicorée Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) : type endive » sont remplacés par les mots : « Chicorée - Witloof (endives), chicorée italienne déclarée hybride : type endive ».

A l'article 1er de l'arrêté du 14 octobre 2014 modifié, pour la variété Bobine dans la colonne « ESPÈCE », les mots : « Chicorée Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) : type endive » sont remplacés par les mots : « Chicorée - Witloof (endives), chicorée italienne : type chicorée à forcer ».

A l'article 1er de l'arrêté du 14 octobre 2014 modifié, pour la variété Dentelis, dans la colonne « ESPÈCE », les mots : « Chicorée Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) : type endive » sont remplacés par les mots : « Chicorée - Witloof (endives), chicorée italienne déclarée hybride : type chicorée à forcer ».

A l'article 1er des arrêtés modifiés du :

- 14 octobre 2014, pour la variété Code 307 ;
- 18 mars 2016, pour les variétés C302, C327, C660,

dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « GENERAL MILLS, INC (US) » sont remplacés par les mots : « SERETRAM (FR) ».

A l'article 1er de l'arrêté du 26 janvier 2017, pour la variété Gravity, dans la colonne « ESPÈCE (type variétal) », le mot : « Courgette » est remplacé par les mots : « Courgette déclarée hybride ».

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.