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Arrêté du 7 août 2017

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 1er mars 1983 modifié relatif au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées ;

Vu les arrêtés du 19 juillet 2000 modifié, du 14 octobre 2014 modifié, du 18 mars 2016 modifié et du 26 janvier 2017 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « plantes potagères et maraîchères »,

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE
(type variétal)		 DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN DE LA VARIÉTÉ
en sélection conservatrice
Chicorée - Witloof (endives), Chicorée italienne déclarée hybride : type Endive Adagio. Hoquet Endives SARL (FR). Hoquet Endives SARL (FR).
Darling. Hoquet Endives SARL (FR). Hoquet Endives SARL (FR).
Sweet Lady Hoquet Endives SARL (FR). Hoquet Endives SARL (FR).
Chou-fleur déclaré hybride Bernoulli. HM Clause SA (FR). HM Clause SA (FR).
Canopus. HM Clause SA (FR). HM Clause SA (FR).
Echalote Hermine. Organisation Bretonne de Sélection-OBS (FR). OBS Innovation (FR).
Meloine. Organisation Bretonne de Sélection-OBS (FR). OBS Innovation (FR).
Molene. Organisation Bretonne de Sélection-OBS (FR). OBS Innovation (FR).
Fraisier Osiris. CIREF Création Variétale Fraises- Fruits Rouges (FR). CIREF Création Variétale Fraises- Fruits Rouges (FR).
Laitue Meditation. Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL). Rijk Zwaan France SARL (FR).
Pacification Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL). Rijk Zwaan France SARL (FR).
Trintion. Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL). Rijk Zwaan France SARL (FR).
Melon déclaré hybride Galoubet. Graines Gautier SA (FR). Gautier Semences SAS (FR).
Kefir. HM Clause SA (FR). HM Clause SA (FR).
Piment / Poivron déclaré hybride Osho. Clause - Tézier (FR). HM Clause SA (FR).
Solanor. Clause - Tézier (FR). HM Clause SA (FR).
Tomate déclarée hybride Golor. Gautier Semences SAS (FR). Gautier Semences SAS (FR).
Siremar. Magnum Seeds Inc (US). Vilmorin SA (FR).

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Article 2

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être certifiées en tant que « semences standards » (liste c des variétés de conservation), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE
(type variétal)		 DÉNOMINATION MAINTENEUR(S) RÉGION D'ORIGINE,
de production
et de commercialisation
Haricot Barangeonnier. ISAGROUPE (FR). France entière
Oignon Oignon rouge d'Abbeville. Espaces Naturels Régionaux (FR). France entière

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Article 3

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (liste d des variétés sans valeur intrinsèque pour la production de légumes), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE
(type variétal)		 DÉNOMINATION MAINTENEUR(S) SYNONYME
Melon d'eau Festival Atypyc semences (FR). -
Tomate Purple Wings Delta International SARL (FR) -

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Article 4

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), à échéance du 31 décembre 2016, les variétés désignées ci-après :

  • Melon déclaré hybride : Monzon ;
  • Pois potager : Milan, Tetras ;
  • Solanum torvum déclaré hybride : Sumarino.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2019.

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Article 5

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), à échéance du 31 décembre 2017, les variétés désignées ci-après :

  • Aubergine déclarée hybride : Perlina ;
  • Chicorée - Witloof (endives), Chicorée italienne déclarée hybride : Désir, Symphonie ;
  • Chou cabus déclaré hybride : Chambelan ;
  • Chou-fleur déclaré hybride : Nessie ;
  • Concombre : Ronino ;
  • Courgette déclarée hybride : Malika ;
  • Fenouil déclaré hybride : Giotto ;
  • Fraisier : Elsanta ;
  • Laitue : Astrapi, Guetary, Neoda ;
  • Maïs potager déclaré hybride : R 292 ;
  • Melon : Gordes ;
  • Piment/Poivron déclaré hybride : Gordo ;
  • Poireau : Népal ;
  • Tomate déclarée hybride : Dulzura, Jayran.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2020.

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Article 6

Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste des variétés dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a) à la liste des variétés sans valeur intrinsèque pour la production de légumes mais destinées à des conditions de cultures particulières (liste d), les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN DE LA VARIÉTÉ
en sélection conservatrice
Haricot Epicure Delta International SARL (FR) Delta International SARL (FR)
Jador Delta International SARL (FR) Delta International SARL (FR)

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Article 7

A l'article 1er de l'arrêté du 1er mars 1983 modifié, pour la variété Savour, dans la colonne « Obten-teur(s) et responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Plan Société de production grainière (FR) » sont remplacés par les mots : « Société de production grainière (FR) ».

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Article 8

A l'article 1er de l'arrêté du 19 juillet 2000 modifié, pour la variété Sirkana, dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Nunhems Zaden BV (NL) » sont remplacés par les mots : « Nunhems BV (NL) ».

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Article 9

A l'article 1er de l'arrêté du 14 octobre 2014 modifié, pour la variété Bingo, dans la colonne « ESPÈCE », les mots : « Chicorée Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) : type endive » sont remplacés par les mots : « Chicorée - Witloof (endives), chicorée italienne déclarée hybride : type endive ».

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Article 10

A l'article 1er de l'arrêté du 14 octobre 2014 modifié, pour la variété Bobine dans la colonne « ESPÈCE », les mots : « Chicorée Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) : type endive » sont remplacés par les mots : « Chicorée - Witloof (endives), chicorée italienne : type chicorée à forcer ».

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Article 11

A l'article 1er de l'arrêté du 14 octobre 2014 modifié, pour la variété Dentelis, dans la colonne « ESPÈCE », les mots : « Chicorée Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) : type endive » sont remplacés par les mots : « Chicorée - Witloof (endives), chicorée italienne déclarée hybride : type chicorée à forcer ».

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Article 12

A l'article 1er des arrêtés modifiés du :

- 14 octobre 2014, pour la variété Code 307 ;
- 18 mars 2016, pour les variétés C302, C327, C660,

dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « GENERAL MILLS, INC (US) » sont remplacés par les mots : « SERETRAM (FR) ».

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Article 13

A l'article 1er de l'arrêté du 26 janvier 2017, pour la variété Gravity, dans la colonne « ESPÈCE (type variétal) », le mot : « Courgette » est remplacé par les mots : « Courgette déclarée hybride ».

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Article 14

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 7 août 2017.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

P. Dehaumont

Arrêté du 7 août 2017
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12
Article 13
Article 14