Article 13
A l'article 1er de l'arrêté du 26 janvier 2017, pour la variété Gravity, dans la colonne « ESPÈCE (type variétal) », le mot : « Courgette » est remplacé par les mots : « Courgette déclarée hybride ».
1 version
A l'article 1er de l'arrêté du 26 janvier 2017, pour la variété Gravity, dans la colonne « ESPÈCE (type variétal) », le mot : « Courgette » est remplacé par les mots : « Courgette déclarée hybride ».
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A l'article 1er de l'arrêté du 26 janvier 2017, pour la variété Gravity, dans la colonne « ESPÈCE (type variétal) », le mot : « Courgette » est remplacé par les mots : « Courgette déclarée hybride ».