Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des programmes de surveillance des eaux souterraines
Résumé. L'arrêté modifie les règles de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines pour mieux évaluer les impacts humains et naturels.
A modifié les dispositions suivantes :