Abrogé par Arrêté du 5 juillet 2017 - art. 11
Créé le 1 septembre 2015 · Abrogé le 1 septembre 2017
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Formation des officiers à la passerelle : normes et contrôle
Le programme de formation de chaque année, incluant le volume horaire prévu pour chaque matière, les objectifs, le contenu ainsi que les capacités attendues, est établi conformément à la section A-I/6 (Évaluation des compétences des officiers de navigation) du code STCW.
Il permet d'atteindre les normes de compétence prescrites et est décrit dans le règlement des études de l'ENSM, qui fixe également l'organisation générale du cursus.
Le règlement des études prévoit des dispositions permettant de s'assurer que les formations et leur évaluation font l'objet d'un contrôle continu dans le cadre d'un système de normes de qualité.