Créé le 19 septembre 2009 · En vigueur depuis le 13 mars 2016
L'aménagement des zones d'embarquement et de débarquement (géométrie, dispositifs techniques, ...) doit être conçu de telle manière à :
- faciliter l'embarquement et le débarquement des usagers ;
- permettre la surveillance de ces opérations et, le cas échéant, la mise en œuvre d'actions correctives ; et
- limiter les risques de dommage aux usagers.
En vigueur depuis le dimanche 13 mars 2016
Modifié parArrêté du 3 mars 2016art. 1
L'aménagementdes zones d'embarquement et de débarquement (géométrie, dispositifs techniques, ...) doit être conçu de telle manière à : \- faciliter l'embarquementetle ⏺ débarquementdes usagers ; \- permettre la surveillancede ces opérations et, le cas échéant, la mise en œuvred'actions correctives; ⏺ et \- limiter les risques de dommage aux usagers.
En vigueur du samedi 19 septembre 2009 au samedi 12 mars 2016
Les aires d'embarquement et de débarquement des télésièges sont conçues de manière à faciliter l'embarquement et le débarquement des passagers et à limiter leurs risques de chute et leurs conséquences éventuelles.
A l'embarquement, dans toute la zone d'obligation d'abaissement du garde-corps par le passager, l'assise du siège est à une hauteur inférieure à 1,5 mètre du sol.
Au débarquement, la sortie des passagers ne présente pas de pente supérieure à 30 %.
Les dispositifs d'aide à l'embarquement par tapis roulants ou tapis de positionnement satisfont aux prescriptions suivantes :
a) L'arrêt du tapis doit entraîner l'arrêt du câble et inversement ;
b) En mode d'exploitation tapis arrêté, il doit être impossible de faire fonctionner le tapis accidentellement ;
c) Les vitesses du câble et du tapis doivent être coordonnées et contrôlées ;
d) L'accès des passagers sur le tapis est régulé et synchronisé avec le passage des sièges.