Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, dans la section 7 « Système de télésurveillance pour défibrillateur cardiaque implantable (DCI) » :
1. Dans la rubrique « Société BIOTRONIK », la nomenclature des codes 3499030, 3491091, 3433314 est remplacée comme suit :
2. Dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC SAS (BOSTON) », la nomenclature des codes 3407713, 3427822 et 3414541 est remplacée comme suit :
1. Dans la rubrique « Société BIOTRONIK », la nomenclature des codes 3499030, 3491091, 3433314 est remplacée comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| 3499030 | Système de télésurveillance pour DCI simple chambre, BIOTRONIK, HOME MONITORING. Système de télésurveillance HOME MONITORING pour défibrillateur cardiaque implantable simple chambre à fréquence asservie de la société BIOTRONIK. Le système de télésurveillance HOME MONITORING est compatible avec la référence suivante : ― LUMAX 540 VR-T. Date de fin de prise en charge : 1er mars 2013. |
| 3491091 | Système de télésurveillance pour DCI double chambre, BIOTRONIK, HOME MONITORING. Système de télésurveillance HOME MONITORING pour défibrillateur cardiaque implantable double chambre à fréquence asservie de la société BIOTRONIK. Le système de télésurveillance HOME MONITORING est compatible avec la référence suivante : ― LUMAX 540 DR-T. Date de fin de prise en charge : 1er mars 2013. |
| 3433314 | Système de télésurveillance pour DCI triple chambre, BIOTRONIK, HOME MONITORING. Système de télésurveillance HOME MONITORING pour défibrillateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-bi-ventriculaire pour resynchronisation dit « triple chambre » de la société BIOTRONIK. Le système de télésurveillance HOME MONITORING est compatible avec la référence suivante : ― LUMAX 540 HF-T Date de fin de prise en charge : 1er mars 2013. |
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| 3407713 | Système de télésurveillance pour DCI simple chambre, BOSTON, LATITUDE. Système de télésurveillance LATITUDE pour défibrillateur cardiaque simple chambre à fréquence asservie de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS. Le système de télésurveillance LATITUDE est compatible avec les références suivantes : ― TELIGEN 100 VR (modèles F102 et F103) ; ― INCEPTA VR (modèles F160 et F161). Date de fin de prise en charge : 1er mars 2013. |
| 3427822 | Système de télésurveillance pour DCI double chambre, BOSTON, LATITUDE. Système de télésurveillance LATITUDE pour défibrillateur cardiaque double chambre à fréquence asservie de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS. Le système de télésurveillance LATITUDE est compatible avec les références suivantes : ― TELIGEN 100 DR (modèles F110 et F111) ; ― INCEPTA DR (modèles F162 et F163). Date de fin de prise en charge : 1er mars 2013. |
| 3414541 | Système de télésurveillance pour DCI triple chambre, BOSTON, LATITUDE. Système de télésurveillance LATITUDE pour défibrillateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-bi-ventriculaire pour resynchronisation dit « triple chambre » de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS. Le système de télésurveillance LATITUDE est compatible avec les références suivantes : ― COGNIS 100-D (modèles : P106, P107 et P108) ; ― INCEPTA CRT-D (modèles P162 et P163). Date de fin de prise en charge : 1er mars 2013. |
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