JORF n°0212 du 13 septembre 2011

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, dans la section 7 « Système de télésurveillance pour défibrillateur cardiaque implantable (DCI) » :

  1. Dans la rubrique « Société BIOTRONIK », la nomenclature des codes 3499030, 3491091, 3433314 est remplacée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3499030| Système de télésurveillance pour DCI simple chambre, BIOTRONIK, HOME MONITORING.
Système de télésurveillance HOME MONITORING pour défibrillateur cardiaque implantable simple chambre à fréquence asservie de la société BIOTRONIK.
Le système de télésurveillance HOME MONITORING est compatible avec la référence suivante :
― LUMAX 540 VR-T.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2013. | |3491091| Système de télésurveillance pour DCI double chambre, BIOTRONIK, HOME MONITORING.
Système de télésurveillance HOME MONITORING pour défibrillateur cardiaque implantable double chambre à fréquence asservie de la société BIOTRONIK.
Le système de télésurveillance HOME MONITORING est compatible avec la référence suivante :
― LUMAX 540 DR-T.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2013. | |3433314|Système de télésurveillance pour DCI triple chambre, BIOTRONIK, HOME MONITORING.
Système de télésurveillance HOME MONITORING pour défibrillateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-bi-ventriculaire pour resynchronisation dit « triple chambre » de la société BIOTRONIK.
Le système de télésurveillance HOME MONITORING est compatible avec la référence suivante :
― LUMAX 540 HF-T
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2013.|

  1. Dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC SAS (BOSTON) », la nomenclature des codes 3407713, 3427822 et 3414541 est remplacée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3407713| Système de télésurveillance pour DCI simple chambre, BOSTON, LATITUDE.
Système de télésurveillance LATITUDE pour défibrillateur cardiaque simple chambre à fréquence asservie de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS.
Le système de télésurveillance LATITUDE est compatible avec les références suivantes :
― TELIGEN 100 VR (modèles F102 et F103) ;
― INCEPTA VR (modèles F160 et F161).
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2013. | |3427822| Système de télésurveillance pour DCI double chambre, BOSTON, LATITUDE.
Système de télésurveillance LATITUDE pour défibrillateur cardiaque double chambre à fréquence asservie de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS.
Le système de télésurveillance LATITUDE est compatible avec les références suivantes :
― TELIGEN 100 DR (modèles F110 et F111) ;
― INCEPTA DR (modèles F162 et F163).
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2013. | |3414541|Système de télésurveillance pour DCI triple chambre, BOSTON, LATITUDE.
Système de télésurveillance LATITUDE pour défibrillateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-bi-ventriculaire pour resynchronisation dit « triple chambre » de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS.
Le système de télésurveillance LATITUDE est compatible avec les références suivantes :
― COGNIS 100-D (modèles : P106, P107 et P108) ;
― INCEPTA CRT-D (modèles P162 et P163).
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2013.|


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, dans la section 7 « Système de télésurveillance pour défibrillateur cardiaque implantable (DCI) » :

1. Dans la rubrique « Société BIOTRONIK », la nomenclature des codes 3499030, 3491091, 3433314 est remplacée comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

3499030

Système de télésurveillance pour DCI simple chambre, BIOTRONIK, HOME MONITORING.

Système de télésurveillance HOME MONITORING pour défibrillateur cardiaque implantable simple chambre à fréquence asservie de la société BIOTRONIK.

Le système de télésurveillance HOME MONITORING est compatible avec la référence suivante :

― LUMAX 540 VR-T.

Date de fin de prise en charge : 1er mars 2013.

3491091

Système de télésurveillance pour DCI double chambre, BIOTRONIK, HOME MONITORING.

Système de télésurveillance HOME MONITORING pour défibrillateur cardiaque implantable double chambre à fréquence asservie de la société BIOTRONIK.

Le système de télésurveillance HOME MONITORING est compatible avec la référence suivante :

― LUMAX 540 DR-T.

Date de fin de prise en charge : 1er mars 2013.

3433314

Système de télésurveillance pour DCI triple chambre, BIOTRONIK, HOME MONITORING.

Système de télésurveillance HOME MONITORING pour défibrillateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-bi-ventriculaire pour resynchronisation dit « triple chambre » de la société BIOTRONIK.

Le système de télésurveillance HOME MONITORING est compatible avec la référence suivante :

― LUMAX 540 HF-T

Date de fin de prise en charge : 1er mars 2013.

2. Dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC SAS (BOSTON) », la nomenclature des codes 3407713, 3427822 et 3414541 est remplacée comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

3407713

Système de télésurveillance pour DCI simple chambre, BOSTON, LATITUDE.

Système de télésurveillance LATITUDE pour défibrillateur cardiaque simple chambre à fréquence asservie de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS.

Le système de télésurveillance LATITUDE est compatible avec les références suivantes :

― TELIGEN 100 VR (modèles F102 et F103) ;

― INCEPTA VR (modèles F160 et F161).

Date de fin de prise en charge : 1er mars 2013.

3427822

Système de télésurveillance pour DCI double chambre, BOSTON, LATITUDE.

Système de télésurveillance LATITUDE pour défibrillateur cardiaque double chambre à fréquence asservie de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS.

Le système de télésurveillance LATITUDE est compatible avec les références suivantes :

― TELIGEN 100 DR (modèles F110 et F111) ;

― INCEPTA DR (modèles F162 et F163).

Date de fin de prise en charge : 1er mars 2013.

3414541

Système de télésurveillance pour DCI triple chambre, BOSTON, LATITUDE.

Système de télésurveillance LATITUDE pour défibrillateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-bi-ventriculaire pour resynchronisation dit « triple chambre » de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS.

Le système de télésurveillance LATITUDE est compatible avec les références suivantes :

― COGNIS 100-D (modèles : P106, P107 et P108) ;

― INCEPTA CRT-D (modèles P162 et P163).

Date de fin de prise en charge : 1er mars 2013.