Dans les arrêtés susvisés du :

- 22 février 2001 modifié, à l'article 1er, pour les variétés Arena PR, Pegasol, Sanluca RM ;

- 28 mars 2002 modifié, à l'article 1er, pour la variété Aurasol ;

- 10 mars 2003 modifié, à l'article 1er, pour la variété Tekny ;

- 15 juillet 2003 modifié, à l'article 1er, pour la variété Salut RM ;

- 10 février 2005 modifié, à l'article 1er, pour les variétés NK Armoni, NK Dolbi, NK Rocky ;

- 14 mars 2006 modifié, à l'article 1er, pour les variétés NK Countri, NK Delfi, NK Ferti, NK Oktava, Nutrasol ;

- 10 mai 2006 modifié, à l'article 1er, pour la variété Pikasol ;

- 19 février 2007 modifié, à l'article 1er, pour les variétés Extrasol, NK Kondi, NK Okanda, Ultrasol ;

- 6 mars 2008 modifié, à l'article 1er, pour les variétés DKF2727, DKF2824, NK Sinfoni, NK Singi, NK Stradi ;

- 27 novembre 2008 modifié, à l'article 1er, pour la variété DKF3333 ;

- 16 juin 2009 modifié, à l'article 1er, pour la variété DKF3819 ; à l'article 2, pour la variété NK Oleas ;

- 24 mars 2010 modifié, à l'article 1er, pour les variétés Kerbel, Kulmine, Opale, Rapala, SY Fertina, SY Listeo, Tutti, à l'article 2, pour la variété Scotti ;

- 22 juillet 2011 modifié, à l'article 1er, pour les variétés 86B, SY Valeo ;

- 24 avril 2012 modifié, à l'article 1er, pour les variétés Coryllis, SY Edolna ; à l'article 3, pour les variétés SY Molto, SY Sanbala ;

- 8 juillet 2013, à l'article 1er, pour les variétés Jocker, SY Explorer,

dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Syngenta Seeds SAS (FR) » sont remplacés par les mots : « Syngenta France SAS (FR) ».