ARRÊTÉ du 6 octobre 2014

Article 3

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Article 3

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2014, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :

  • soja : Isidor, Katana, OAC Erin, Shama, Sumatra ;
  • tournesol : Blizar RM, Cellio, ES Karamba, Kendo, LG5412, LG5655, Prodisol.

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Prolongation de l'autorisation de vente pour certaines variétés

Résumé. Certaines variétés de soja et de tournesol peuvent être vendues en France pour cinq ans de plus.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2014, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :

  • soja : Isidor, Katana, OAC Erin, Shama, Sumatra ;
  • tournesol : Blizar RM, Cellio, ES Karamba, Kendo, LG5412, LG5655, Prodisol.

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