Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des produits en bois taxables
Résumé. La liste des produits en bois soumis à une taxe spécifique a été modifiée, avec des ajouts et suppressions de catégories.
A modifié les dispositions suivantes :