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Article 9

A l'article 1er des arrêtés modifiés susvisés du :

  • 16 février 2004, pour la variété Caravan ;
  • 2 mars 2005, pour la variété Henley ;

- 13 décembre 2005, pour la variété Campanile,

dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Nickerson Seeds Ltd (GB) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».

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