JORF n°0057 du 8 mars 2019

Article 8

Article 8

Dans les arrêtés modifiés susvisés du :

- 19 mars 2012, à l'article 1er, pour les variétés Odyssey et Overture ;
- 12 janvier 2016, à l'article 2, pour la variété LG Capricorn ;
- 16 janvier 2017, à l'article 1er, pour la variété LG Casting,

dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain UK (GB) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».


Historique des versions

Version 1

Dans les arrêtés modifiés susvisés du :

- 19 mars 2012, à l'article 1er, pour les variétés Odyssey et Overture ;

- 12 janvier 2016, à l'article 2, pour la variété LG Capricorn ;

- 16 janvier 2017, à l'article 1er, pour la variété LG Casting,

dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain UK (GB) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».