Arrêté du 6 mars 2019

Article 8

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Article 8

Dans les arrêtés modifiés susvisés du :

- 19 mars 2012, à l'article 1er (Autorisation de nouvelles variétés de plantes cultivées en France), pour les variétés Odyssey et Overture ;
- 12 janvier 2016, à l'article 2 (Liste des variétés d'orge pour exportation), pour la variété LG Capricorn ;
- 16 janvier 2017, à l'article 1er (Autorisation de nouvelles variétés de plantes cultivées en France), pour la variété LG Casting,

dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain UK (GB) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».

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Changement de responsable pour des variétés de plantes

Résumé. Un arrêté modifie le nom du responsable de certaines variétés de plantes cultivées en France.

Dans les arrêtés modifiés susvisés du :

- 19 mars 2012, à l'article 1er (Autorisation de nouvelles variétés de plantes cultivées en France), pour les variétés Odyssey et Overture ;
- 12 janvier 2016, à l'article 2 (Liste des variétés d'orge pour exportation), pour la variété LG Capricorn ;
- 16 janvier 2017, à l'article 1er (Autorisation de nouvelles variétés de plantes cultivées en France), pour la variété LG Casting,

dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain UK (GB) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».

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