Dans les arrêtés modifiés susvisés du :

- 26 décembre 2014, à l'article 1er, pour les variétés Costello et KWS Orwell ;

- 16 janvier 2017, à l'article 3, pour la variété KWS Croft,

dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « KWS UK LIMITED (GB) » sont remplacés par les mots : « KWS Momont SAS (FR) ».