Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création d'un article sur l'évaluation et les qualifications en boxe thaï-muay thaï
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 6 bis
Arrêté du 6 mars 2018
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007
Art. 6 bis
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 6 bis
cite
Source : Légifrance
Nouvelles règles pour les demandes d'habilitation en boxe thaï
Arrêté du 6 mars 2018 · art. 8
Art. 6 bis (VT)
Arrêté du 12 juillet 2007
article A. 212-52 bis du code du sport
Art. A212-52
Code du sport