Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 juillet 2007 > > Art. 4 > >
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1 modifié
JORF n°0059 du 11 mars 2018
Arrêté du 6 mars 2018
La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, D. 212-49, A. 212-52 et A. 212-52 bis ;
Vu l'arrêté du 9 juillet 2002 modifié portant création de la spécialité « activités pugilistiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
Vu l'arrêté du 12 juillet 2007 modifié portant création de la mention « boxe thaï - muay thaï » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;
Vu l'arrêté du 21 septembre 2016 modifié portant création de la mention « sports de contact et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 juillet 2007 > > Art. 5 > >
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1 modifié
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 juillet 2007 > > Art. 6 > >
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1 modifié
Article 4
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 juillet 2007 > > Art. 6 bis > >
1 version
1 créé
2 cités
Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 juillet 2007 > > Art. 7 > >
1 version
1 modifié
Article 6
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 juillet 2007 > > Art. 7 bis > >
1 version
1 créé
Article 7
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 juillet 2007 > > Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III > >
1 version
4 créés
1 cité
Article 8
1 version
Article 9
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 6 mars 2018.
Pour la ministre et par délégation :
La cheffe de service, adjointe à la directrice des sports,
N. Cuvillier