Arrêté du 6 mars 2017

Article 16

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 16

Les enseignements sont dispensés dans les locaux de l'école à Agen ou ceux des établissements d'enseignement supérieur ayant signé avec elle une convention de partenariat.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé7 août 2021

Créé le 16 mars 2017 · Abrogé le 7 août 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Lieux de dispensation des enseignements

Résumé. Les cours de la classe préparatoire intégrée se déroulent à Agen ou dans des établissements partenaires.

Les enseignements sont dispensés dans les locaux de l'école à Agen ou ceux des établissements d'enseignement supérieur ayant signé avec elle une convention de partenariat.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 16 mars 2017 au vendredi 6 août 2021

Source : Légifrance