Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des volumes horaires des matières enseignées
Résumé. L'arrêté supprime les volumes horaires des matières enseignées durant le cycle long.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 février 2003Art. 8 → Version 2
- Arrêté du 26 février 2003Art. 8