Arrêté du 6 mars 2014

Article 5

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Article 5

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 26 février 2003

Art. 8

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Suppression des volumes horaires des matières enseignées

Résumé. L'arrêté supprime les volumes horaires des matières enseignées durant le cycle long.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 26 février 2003Art. 8 → Version 2
- Arrêté du 26 février 2003
Art. 8

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