Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exécution d'un arrêté sur les prélèvements atmosphériques
Résumé. Un arrêté du 6 mars 2012 désigne le directeur général de l'énergie et du climat pour s'occuper de sa mise en œuvre.
Le directeur général de l'énergie et du climat est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.