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Arrêté du 6 mars 2012

portant agrément des laboratoires ou des organismes pour effectuer certains types de prélèvements et d'analyses à l'émission des substances dans l'atmosphère

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Liste des laboratoires autorisés pour les analyses de pollution atmosphérique

Résumé. Un arrêté de 2012 liste les laboratoires autorisés à analyser la pollution de l'air et désigne un responsable pour sa mise en œuvre.

Le ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement,

Vu l'arrêté du 11 mars 2010 (Agrément des laboratoires pour l'analyse des rejets polluants) portant modalité d'agrément des laboratoires ou des organismes pour certains types de prélèvements et d'analyses à l'émission des substances dans l'atmosphère,

Arrête :

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Liste des laboratoires agréés pour analyser la pollution atmosphérique

Résumé. Un arrêté liste les laboratoires autorisés à faire des analyses de pollution dans l'air, avec des détails sur leur agrément.

Les laboratoires ou les organismes dont les noms sont indiqués dans le tableau en annexe au présent arrêté sont agréés pour effectuer certains types de prélèvements et d'analyses à l'émission des substances dans l'atmosphère. La date jusqu'à laquelle l'agrément est valable ainsi que les types de prélèvements et d'analyses à l'émission sur lesquels porte l'agrément sont précisés pour chaque laboratoire dans le tableau en annexe au présent arrêté.

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Annulation d'un arrêté sur la surveillance de la qualité de l'air

Résumé. Un ancien arrêté sur les prélèvements et analyses de substances dans l'air est annulé.

L'arrêté du 17 juin 2011 portant agrément des laboratoires ou des organismes pour effectuer certains types de prélèvements et d'analyses à l'émission des substances dans l'atmosphère est abrogé.

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Exécution d'un arrêté sur les prélèvements atmosphériques

Résumé. Un arrêté du 6 mars 2012 désigne le directeur général de l'énergie et du climat pour s'occuper de sa mise en œuvre.

Le directeur général de l'énergie et du climat est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Laboratoires agréés pour analyses spécifiques

Résumé. Liste des laboratoires autorisés pour des analyses particulières, avec leurs coordonnées et numéros d'agrément valables jusqu'en 2013 ou 2014.

Fait le 6 mars 2012.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'énergie et du climat,

P.-F. Chevet

Arrêté du 6 mars 2012
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe