Arrêté du 6 mars 2001

Article 2

Abrogé4 décembre 2014

Créé le 10 mars 2001

La composition de cette commission est fixée ainsi qu'il suit :

Par grade

Nombre de représentants

Du personnel

De l'administration

Titulaires

Suppléants

Titulaires

Suppléants

Maîtres-assistants de 2e classe

2

2

Maîtres-assistants de 1re classe

2

2

6

6

Maîtres-assistants de classe exceptionnelle

2

2

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 4 décembre 2014

Abrogé parARRÊTÉ du 22 juillet 2014art. 11

En vigueur du samedi 10 mars 2001 au mercredi 3 décembre 2014

La composition de cette commission est fixée ainsi qu'il suit :

Par grade

Nombre de représentants

Du personnel

De l'administration

Titulaires

Suppléants

Titulaires

Suppléants

Maîtres-assistants de 2e classe

2

2

Maîtres-assistants de 1re classe

2

2

6

6

Maîtres-assistants de classe exceptionnelle

2

2