Abrogé25 juillet 2013
Abrogé par Arrêté du 16 juillet 2013 - art. 37
Créé le 12 avril 1997
Le cycle court prépare aux épreuves du diplôme national d'arts et techniques, délivré par le ministre chargé de la culture à l'issue de l'année 3.
Arrêté du 6 mars 1997
Article 9
Historique des versions
Abrogé depuis le jeudi 25 juillet 2013
Abrogé parArrêté du 16 juillet 2013art. 37
En vigueur du samedi 12 avril 1997 au mercredi 24 juillet 2013
Le cycle court prépare aux épreuves du diplôme national d'arts et techniques, délivré par le ministre chargé de la culture à l'issue de l'année 3.