Arrêté du 6 mars 1997

Article 11

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Article 11

Les années 2 et 3 du cycle court sont sanctionnées par l'attribution de 20 unités de valeur.

A la fin de l'année 2, l'étudiant doit avoir impérativement obtenu 8 unités de valeur. L'autorisation de redoublement en cas de non-obtention des 8 unités de valeur est prise par le directeur d'établissement sur proposition de l'équipe enseignante.

Le dernier semestre du cursus est axé sur un projet propre à l'étudiant.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé25 juillet 2013

Créé le 12 avril 1997 · Abrogé le 25 juillet 2013

Les années 2 et 3 du cycle court sont sanctionnées par l'attribution de 20 unités de valeur.

A la fin de l'année 2, l'étudiant doit avoir impérativement obtenu 8 unités de valeur. L'autorisation de redoublement en cas de non-obtention des 8 unités de valeur est prise par le directeur d'établissement sur proposition de l'équipe enseignante.

Le dernier semestre du cursus est axé sur un projet propre à l'étudiant.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 8 août 1997 au mercredi 24 juillet 2013

En vigueur du samedi 12 avril 1997 au jeudi 7 août 1997

Source : Légifrance