Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 6 mai 2025

modifiant l'arrêté du 13 juillet 2021 relatif à l'expérimentation « Walk Hop, télé-réadaptation cardiaque, un nouveau mode de réadaptation cardiaque hors les murs des SSR »

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour du cahier des charges pour la télé-réadaptation cardiaque

Résumé. Un nouvel arrêté met à jour le cahier des charges de l'expérimentation Walk Hop pour la télé-réadaptation cardiaque, qui durera jusqu'au 27 novembre 2025.

La ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles et la ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des comptes publics,

Vu le code de la sécurité sociale, notamment son article L. 162-31-1 (Expérimentations pour améliorer les soins de santé) ;

Vu l'arrêté du 13 juillet 2021 (Test d'une nouvelle méthode de réadaptation cardiaque à distance) relatif à l'expérimentation « Walk Hop, télé-réadaptation cardiaque, un nouveau mode de réadaptation cardiaque hors les murs des SSR » ;

Vu l'arrêté du 16 janvier 2025 (Financement de projets innovants en santé pour 2025) déterminant le montant prévisionnel de la dotation annuelle du fonds pour l'innovation du système de santé pour l'exercice 2025 ;

Vu le cahier des charges modifié sur le projet d'expérimentation « Walk Hop, télé-réadaptation cardiaque, un nouveau mode de réadaptation cardiaque hors les murs des SSR » ;

Vu l'avis du comité technique de l'innovation en santé en date du 5 mai 2025,

Arrêtent :

En vigueur depuis le 15 mai 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement du cahier des charges de la télé-réadaptation cardiaque

Résumé. Le nouveau cahier des charges de l'expérimentation Walk Hop remplace celui de 2021 pour la télé-réadaptation cardiaque.

Le cahier des charges modifié susvisé de l'expérimentation Walk Hop, télé-réadaptation cardiaque, un nouveau mode de réadaptation cardiaque hors les murs des SSR remplace le cahier des charges annexé à l'arrêté du 13 juillet 2021 susvisé (Test d'une nouvelle méthode de réadaptation cardiaque à distance).

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 13 juillet 2021Art.Arrêté du 13 juillet 2021Sct. AnnexeArrêté du 13 juillet 2021Art.
- Arrêté du 13 juillet 2021
Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 13 juillet 2021Art.
- Arrêté du 13 juillet 2021
Art. null

En vigueur depuis le 15 mai 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Durée maximale de l’expérimentation

Résumé. L’expérience ne dure pas plus que quarante‑six mois et s’arrête au plus tard le 27 novembre 2025.

La durée de l'expérimentation est fixée pour une durée de quarante-six mois maximum. Elle se termine au plus tard le 27 novembre 2025.

En vigueur depuis le 15 mai 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté modifiant le cahier des charges d'une expérimentation de santé

Résumé. Un arrêté du 6 mai 2025 prévoit la publication d'un nouveau cahier des charges pour une expérimentation de télé-réadaptation cardiaque.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 6 mai 2025.

La ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles,

Pour la ministre et par délégation :

L'adjointe à la sous-directrice des prises en charge hospitalière et des parcours ville-hôpital,

C. Favereau

La ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des comptes publics,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice du financement du système de soins,

C. Delpech

_

Nota. - Le cahier des charges cité à l'article 1er ci-dessus est publié sur le site internet du ministère chargé de la santé : www.sante.gouv.fr/article-51

_

En vigueur depuis le jeudi 15 mai 2025

Arrêté du 6 mai 2025
Article 1
Article 2
Article 3