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Arrêté du 13 juillet 2021

relatif à l'expérimentation « Walk Hop, Télé-réadaptation cardiaque un nouveau mode de réadaptation cardiaque hors les murs des SSR »

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Test d'une nouvelle méthode de réadaptation cardiaque à distance

Résumé. Un nouveau test de réadaptation cardiaque à distance est lancé pour une durée de 3,5 ans.

Le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-31-1 (Expérimentations pour améliorer les soins de santé) et R. 162-50-1 (Expérimentations pour l'innovation dans le système de santé) à R. 162-50-14 (Évaluation des innovations dans le système de santé) et suivants ;

Vu l'arrêté du 27 janvier 2021 (Financement de projets innovants en santé en 2021) déterminant le montant prévisionnel de la dotation annuelle du fonds pour l'innovation du système de santé pour l'exercice 2021 ;

Vu l'avis du comité technique de l'innovation en santé en date du 15 juin 2021 ;

Vu le cahier des charges sur le projet d'expérimentation « Walk Hop, Télé-réadaptation cardiaque, un nouveau mode de réadaptation cardiaque hors les murs des SSR »,

Arrêtent :

En vigueur depuis le 29 juillet 2021

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Expérimentation de la télé-réadaptation cardiaque

Résumé. Une nouvelle méthode de réadaptation cardiaque à distance est testée pendant 3,5 ans.

L'expérimentation « Walk Hop, Télé-réadaptation cardiaque, un nouveau mode de réadaptation cardiaque hors les murs des SSR », telle que définie dans le cahier des charges susvisé, est autorisée pour une durée de 42 mois à compter de l'inclusion du premier patient.

En vigueur depuis le 29 juillet 2021

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Attribution des responsabilités d'exécution

Résumé. Le directeur de la sécurité sociale et la directrice générale de l'offre de soins doivent chacun appliquer cet arrêté dans leur domaine et le publier avec ses annexes.

Le directeur de la sécurité sociale et la directrice générale de l'offre de soins sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que ses annexes au Journal officiel de la République française.

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Détails de l'arrêté du 13 juillet 2021

Résumé. L'annexe de l'arrêté du 13 juillet 2021 précise les détails et les modalités d'application des règles établies.

Annexe

Abrogé15 mai 2025

Annexe

Abrogé15 mai 2025

Annexe

Abrogé15 mai 2025

Fait le 13 juillet 2021.

Le ministre des solidarités et de la santé,

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'offre de soins,

K. Julienne

Le ministre de l'économie, des finances et de la relance,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de la sécurité sociale,

F. Von Lennep

La cheffe de service, adjointe au directeur de la sécurité sociale,

M. Kermoal-Berthome

En vigueur depuis le jeudi 29 juillet 2021

Arrêté du 13 juillet 2021
Article 1
Article 2
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe