En vigueur depuis le 25 mai 2019
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Enregistrement du titre professionnel d'horloger
Résumé. Un arrêté précise les informations nécessaires pour enregistrer le titre professionnel d'horloger dans un répertoire national.
L'annexe au présent arrêté comporte les informations requises pour l'enregistrement du titre professionnel dans le répertoire national des certifications professionnelles.