Arrêté du 6 mai 2019

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Sct. Division 240 : Règles de sécurité applicables à la navigation de plaisance en mer sur des embarcations de longueur inférieure ou égale à 24 m, Sct. Chapitre 1er : Dispositions générales., Art. 240-1.01, Art. 240-1.02, Art. 240-1.03, Art. 240-1.04, Sct. Chapitre 2 : Conditions d'utilisation, Art. 240-2.01, Sct. Section 1 : Conditions d'utilisation des navires de plaisance, Art. 240-2.02, Art. 240-2.03, Art. 240-2.04, Art. 240-2.05, Art. 240-2.06, Art. 240-2.07, Sct. Section 2 : Conditions d'utilisation spécifiques de certaines embarcations et engins de loisirs nautiques, Art. 240-2.08, Art. 240-2.09, Art. 240-2.10, Art. 240-2.11, Art. 240-2.12, Art. 240-2.13, Sct. Section 3 : Exemptions et dérogations aux conditions d'utilisation des navires de plaisance, embarcations et engins de loisirs nautiques, Art. 240-2.14, Art. 240-2.15, Sct. Section 4 : Caractéristiques des matériels spécifiques, Art. 240-2.16, Art. 240-2.17, Art. 240-2.18, Art. 240-2.19, Art. 240-2.20, Sct. Chapitre 3 : Dispositions applicables aux navires de formation ou destinés à la location, Art. 240-3.01, Art. 240-3.02, Art. Annexe 240-A.1, Art. Annexe 240-A.2, Art. Annexe 240-A.3

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Modification des règles de sécurité pour la navigation de plaisance

Résumé. Les règles de sécurité pour les bateaux de plaisance sont mises à jour, notamment pour les installations radioélectriques, les trousses de secours et les radeaux de survie.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Division 240 : Règles de sécurité applicables à la navigation de plaisance en mer sur des embarcations de longueur inférieure ou égale à 24 mArrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 1er : Dispositions générales.Arrêté du 23 novembre 1987Art. 240-1.01 → Version 3 : Mise à jour des références réglementaires
- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Division 240 : Règles de sécurité applicables à la navigation de plaisance en mer sur des embarcations de longueur inférieure ou égale à 24 m, Sct. Chapitre 1er : Dispositions générales., Art. 240-1.01, Art. 240-1.02, Art. 240-1.03, Art. 240-1.04, Sct. Chapitre 2 : Conditions d'utilisation, Art. 240-2.01, Sct. Section 1 : Conditions d'utilisation des navires de plaisance, Art. 240-2.02, Art. 240-2.03, Art. 240-2.04, Art. 240-2.05, Art. 240-2.06, Art. 240-2.07, Sct. Section 2 : Conditions d'utilisation spécifiques de certaines embarcations et engins de loisirs nautiques, Art. 240-2.08, Art. 240-2.09, Art. 240-2.10, Art. 240-2.11, Art. 240-2.12, Art. 240-2.13, Sct. Section 3 : Exemptions et dérogations aux conditions d'utilisation des navires de plaisance, embarcations et engins de loisirs nautiques, Art. 240-2.14, Art. 240-2.15, Sct. Section 4 : Caractéristiques des matériels spécifiques, Art. 240-2.16, Art. 240-2.17, Art. 240-2.18, Art. 240-2.19, Art. 240-2.20, Sct. Chapitre 3 : Dispositions applicables aux navires de formation ou destinés à la location, Art. 240-3.01, Art. 240-3.02, Art. Annexe 240-A.1, Art. Annexe 240-A.2, Art. Annexe 240-A.3

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