Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des procédures de recherche médicale
Résumé. L'arrêté modifie les règles pour les recherches médicales en précisant les collaborations nécessaires et la gestion des urgences.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 septembre 2010Art. 4 : Sécurité des recherches médicales
→ Version 2 : Précision sur le chariot d'urgence
→ Version 2 : Précision sur le chariot d'urgence
- Arrêté du 29 septembre 2010Art. 4