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Arrêté du 6 mai 2009

Article 11

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Article 11

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 31 mars 2008

Art. Annexe 1

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Modification des espèces soumises à permis de pêche spéciaux

Résumé. L'article modifie la liste des stocks de poissons soumis à des permis de pêche spéciaux pour aider à leur reconstitution.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 31 mars 2008Art. Annexe 1 → Version 2
- Arrêté du 31 mars 2008
Art. Annexe 1

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