Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des espèces soumises à permis de pêche spéciaux
Résumé. L'article modifie la liste des stocks de poissons soumis à des permis de pêche spéciaux pour aider à leur reconstitution.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 mars 2008Art. Annexe 1 → Version 2
- Arrêté du 31 mars 2008Art. Annexe 1