Arrêté du 6 mai 2000

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Art. 6. - La tenue de sport est classée en catégorie 5 (1). Les conditions de port, le détail ainsi que les variantes sont définis à l'annexe I (1) du présent arrêté.

Elle peut être adaptée selon les conditions climatiques et le règlement intérieur du corps.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 6. - La tenue de sport est classée en catégorie 5 (1). Les conditions de port, le détail ainsi que les variantes sont définis à l'annexe I (1) du présent arrêté.

Elle peut être adaptée selon les conditions climatiques et le règlement intérieur du corps.

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