Art. 1er. - L'article 3 de l'arrêté du 12 juillet 1993 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:
<< Art. 3. - La direction générale de la recherche et de la technologie comprend, outre la direction de l'innovation, de la technologie et de l'action régionale:
<< A. - La mission des sciences du vivant;
<< B. - La sous-direction de la recherche dans les établissements d'enseignement supérieur;
<< C. - La sous-direction des organismes de recherche;
<< D. - La sous-direction de l'organisation et du financement des études doctorales;
<< E. - La sous-direction des synthèses et de la prospective de la recherche civile. >>

Art. 2. - L'article 4 de l'arrêté du 12 juillet 1993 susvisé est modifié et complété comme suit:
<< Art. 4. - Les missions dévolues à la mission et aux sous-directions citées à l'article 3 sont les suivantes:
<< La mission des sciences du vivant réunit et coordonne les éléments nécessaires à l'élaboration d'un plan stratégique de développement des sciences du vivant; en concertation avec les organismes de recherche et les établissements d'enseignement supérieur concernés, elle définit annuellement les thèmes prioritaires soutenus sous la forme d'actions incitatives et les actions fédératives destinées à coordonner les activités des équipes de recherche, sur un même site ou en réseau entre plusieurs sites; elle en détermine les modalités et en assure le suivi. >>

Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.