JORF n°108 du 7 mai 1995

Art. 1er. - L'article 3 de l'arrêté du 12 juillet 1993 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:
<< Art. 3. - La direction générale de la recherche et de la technologie comprend, outre la direction de l'innovation, de la technologie et de l'action régionale:
<< A. - La mission des sciences du vivant;
<< B. - La sous-direction de la recherche dans les établissements d'enseignement supérieur;
<< C. - La sous-direction des organismes de recherche;
<< D. - La sous-direction de l'organisation et du financement des études doctorales;
<< E. - La sous-direction des synthèses et de la prospective de la recherche civile. >>


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'article 3 de l'arrêté du 12 juillet 1993 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:

<< Art. 3. - La direction générale de la recherche et de la technologie comprend, outre la direction de l'innovation, de la technologie et de l'action régionale:

<< A. - La mission des sciences du vivant;

<< B. - La sous-direction de la recherche dans les établissements d'enseignement supérieur;

<< C. - La sous-direction des organismes de recherche;

<< D. - La sous-direction de l'organisation et du financement des études doctorales;

<< E. - La sous-direction des synthèses et de la prospective de la recherche civile. >>