En vigueur depuis le 27 juin 2025
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Durée de l’expérimentation Inspir'Action
Résumé. L’expérience dure 39 mois à partir du premier patient.
La durée de l'expérimentation est de trente-neuf mois à compter de l'inclusion du premier patient.