Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 13 décembre 2005
1 version
1 modifié
JORF n°0140 du 19 juin 2019
Arrêté du 6 juin 2019
Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et la ministre des sports,
Vu l'arrêté du 13 décembre 2005 modifié portant création d'un certificat de spécialisation « animation et insertion sociale » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport,
Arrêtent :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 13 décembre 2005 > > Art. 1 > >
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1 modifié
Article 3
A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 13 décembre 2005 > > Art. Annexe I > >
1 version
1 abrogé
Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 13 décembre 2005 > > Art. Annexe II > >
1 version
1 modifié
Article 5
Le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative et le directeur des sports sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 6 juin 2019.
La ministre des sports,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
G. Quénéhervé
Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,
J.-B. Dujol