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Modification d'un arrêté de 2005 par un nouvel arrêté
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 décembre 2005
1 version
1 modifié
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Section parente
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modifiant l'arrêté du 13 décembre 2005 portant création d'un certificat de spécialisation « animation et insertion sociale » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et la ministre des sports,
Vu l'arrêté du 13 décembre 2005 modifié portant création d'un certificat de spécialisation « animation et insertion sociale » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport,
Arrêtent :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 décembre 2005
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 décembre 2005Art. 1
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 décembre 2005Art. Annexe I
1 version
1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 décembre 2005Art. Annexe II
1 version
1 modifié
En vigueur depuis le 20 juin 2019
Le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative et le directeur des sports sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 6 juin 2019.
La ministre des sports,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
G. Quénéhervé
Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,
J.-B. Dujol
En vigueur depuis le jeudi 20 juin 2019