Arrêté du 6 juin 2013

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 120.15, Art. 120.17, Art. 120.14, Art. 120.16, Art. 120.13, Art. 120.12

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 120.11, Art. 120.12, Art. 120.10, Art. 120.9, Art. 120.8, Art. 120.7, Art. 120.6, Art. 120.5

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 120.15, Art. 120.5

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Modification des certificats maritimes

Résumé. Un arrêté modifie plusieurs articles pour mettre à jour les certificats et titres requis pour différents types de navires, en supprimant des références obsolètes et en ajoutant des détails spécifiques.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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