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Renforcement des inspections de sécurité pour les navires
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Précision des procédures de déclaration pour les modifications de naviresArrêté du 23 novembre 1987Art. 130.8 → Version 3 : Précision des modalités de délivrance des permis de navigationArrêté du 23 novembre 1987Art. 130.9 → Version 3 : Modification du système d'évaluation pour la périodicité du permis
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 130.7, Art. 130.8, Art. 130.9
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 130.24, Art. 130.30, Art. 130.23, Art. 130.29, Art. 130.22, Art. 130.28, Art. 130.21, Art. 130.27
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre XIV : Frais , Sct. Chapitre XV : Frais, Art. 130.62, Art. 130.68, Sct. Chapitre XIII : Programmes particuliers , Art. 130.60, Art. 130.66, Art. 130.61, Art. 130.67, Art. 130.57, Art. 130.63, Art. 130.58, Art. 130.64, Art. 130.59, Art. 130.65, Art. 130.56, Art. 130.55, Art. 130.54, Art. 130.53
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Extension du champ d'application aux titres internationauxArrêté du 23 novembre 1987Art. 130.22 : Conditions de délivrance des certificats d'exemption pour les naviresArrêté du 23 novembre 1987Art. 130.34 : Normes pour les navires à passagers
→ Version 3 : Suppression des procédures liées à la commission centrale de sécurité et ajout d'exigences pour les navires à passagers
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 130.20, Art. 130.22, Art. 130.34, Art. 130.35, Art. 130.36, Art. 130.37, Art. 130.38, Art. 130.39, Art. 130.42, Art. 130.44, Art. 130.48, Art. 130.50, Art. 130.55, Art. 130.59
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre XIII : Dossier du navire, Sct. Chapitre XII : Navire français à l'étranger, Sct. Chapitre XI : Commissions de visite, Sct. Chapitre X : Commissions d'études, Sct. Chapitre IX : Intervention des sociétés de classification habilitées, Sct. Chapitre VIII : Suspension et retrait des titres de sécurité, Sct. Chapitre VII : Gestion de la sécurité (ISM), Sct. Chapitre VI : Titres et certificats internationaux
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe 130-A.3, Art. Annexe 130-A.4, Art. Annexe 130-A-6
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Ajout d'une mesure de fin de suspension des titres de sécuritéArrêté du 23 novembre 1987Art. 130.34 : Normes pour les navires à passagers
→ Version 3 : Suppression des procédures liées à la commission centrale de sécurité et ajout d'exigences pour les navires à passagersArrêté du 23 novembre 1987Art. 130.27 : Suspension des titres de sécurité pour les navires
→ Version 3 : Introduction d'une procédure de suspension des titres de sécurité
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 130.28, Art. 130.34, Art. 130.27, Art. 130.33, Art. 130.26, Art. 130.32, Art. 130.25, Art. 130.31
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Création d'une commission de visite périodiqueArrêté du 23 novembre 1987Art. 130.57 : Délivrance des titres de sécurité pour les navires à l'étranger
→ Version 3 : Modification des modalités d'obtention des titres de sécuritéArrêté du 23 novembre 1987Art. 130.52 : Visites spéciales des navires : conditions et procédures
→ Version 3 : Ajout des visites spéciales pour la sécurité des navires
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 130.51, Art. 130.57, Art. 130.52, Art. 130.58, Art. 130.50, Art. 130.56, Art. 130.49, Art. 130.55, Art. 130.48, Art. 130.54, Art. 130.47, Art. 130.53, Art. 130.46, Art. 130.45, Art. 130.44, Art. 130.43, Art. 130.42, Art. 130.41
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Extension du champ d'application aux titres internationauxArrêté du 23 novembre 1987Art. 130.26Arrêté du 23 novembre 1987Art. 130.19 : Certificats pour le transit par les canaux
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 130.20, Art. 130.26, Art. 130.19, Art. 130.25, Art. 130.18, Art. 130.24
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Remplacement et redéfinition des missions de la commission centrale de sécuritéArrêté du 23 novembre 1987Art. 130.46 : Examen des navires spéciaux
→ Version 3 : Remplacement des visites spéciales par une commission dédiée aux sous-marinsArrêté du 23 novembre 1987Art. 130.39 : Procédure d'examen des plans de navires pour la sécurité
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 130.40, Art. 130.46, Art. 130.39, Art. 130.45, Art. 130.38, Art. 130.44, Art. 130.37, Art. 130.43, Art. 130.36, Art. 130.42, Art. 130.35, Art. 130.41, Art. 130.34, Art. 130.33, Art. 130.32, Art. 130.31, Art. 130.30, Art. 130.29
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification des règles de validité des certificats de jaugeageArrêté du 23 novembre 1987Art. 130.23 : Procédure pour la délivrance d'un certificat de conformitéArrêté du 23 novembre 1987Art. 130.16 : Délivrance des certificats de jaugeage provisoires
→ Version 2 : Suppression des certificats d'exemption et introduction des certificats de jaugeage provisoires
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 130.17, Art. 130.23, Art. 130.16, Art. 130.22, Art. 130.15, Art. 130.21, Art. 130.14, Art. 130.20
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification des procédures de délivrance des titres de sécuritéArrêté du 23 novembre 1987Art. 130.15 : Délivrance d'un certificat de jaugeage pour petits navires
→ Version 2 : Modification des modalités d'obtention du certificat de jaugeage
- Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre V : Certificat de jaugeage des navires, Art. 130.14, Art. 130.15, Art. 130.16, Art. 130.17, Art. 130.18, Art. 130.19