Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 décembre 2008 > > Art. 3 > >
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JORF n°0156 du 6 juillet 2012
Arrêté du 6 juin 2012
La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 3 avril 2012,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 décembre 2008 > > Art. 4 > >
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1 cité
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 décembre 2008 > > Art. 6 > >
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Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 décembre 2008 > > Art. 7 > >
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Article 5
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 6 juin 2012.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre