JORF n°0138 du 15 juin 2012

Article 1

Article 1

L'annexe de l'arrêté du 28 juin 2011 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
1° Le chapitre Ier « Production bovine » est modifié ainsi qu'il suit :
a) Au point 1.2. Anthelminthiques, les mots : « abamectine, morantel, thiabendazole » sont supprimés ;
b) Au point 1.4. Antiparasitaires externes, les mots : « abamectine, cyhalothrine, perméthrine » sont supprimés ;
c) Au point 2.2. Produits pour la prophylaxie des mammites, les mots : « erythromycine, novobiocine, oxacilline » sont supprimés ;
d) Le point 4.2. Sérums est ainsi rédigé :
« Sérums :
― contre les septicémies néonatales des veaux à Escherichia coli F5 ;
― antitétaniques. »
e) Le point 4.3. Vaccins est complété par un alinéa ainsi rédigé :
« ― la fièvre catarrhale ovine (sérotypes 1 et 8). » ;
2° Le chapitre II « Production porcine » est modifié ainsi qu'il suit :
a) Au point 1.2. Anthelminthiques, le mot : « fébantel » est supprimé ;
b) Au point 2. Anti-infectieux/ antibiotiques, après le mot : « chlortétracycline », le mot : « et » est supprimé ;
c) Au point 4.3. Vaccins, après les mots : « Haemophilus parasuis », les mots : « sérotype 5 » sont supprimés ;
3° Le chapitre III « Production ovine » est modifié ainsi qu'il suit :
a) Au point 1.2. Anthelminthiques, le mot : « morantel, » est supprimé ;
b) Au point 4.3. Vaccins :
― au deuxième tiret, le mot : « Welchia » est supprimé et le mot : « Escherichia coli » est ajouté après le mot : « Clostridium » ;
― il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
« ― la fièvre catarrhale ovine (sérotypes 1 et 8). » ;
4° Le chapitre IV « Production caprine » est modifié ainsi qu'il suit :
a) Au point 1.1. Douvicides, le mot : « oxyclonazide » est supprimé ;
b) Au point 1.2. Anthelminthiques, les mots : « mébendazole, morantel, thiabendazole » sont supprimés ;
c) Le point 4.3. Vaccins :
― est modifié ainsi qu'il suit : après le mot : « clostridium », supprimer les mots : « et welchia » ;
― est complété par un alinéa ainsi rédigé : « ― la fièvre catarrhale ovine (sérotypes 1 et 8). » ;
5° Le chapitre V « Production avicole volailles et oiseaux » est modifié ainsi qu'il suit :
Au paragraphe 2. Anti-infectieux/ antibiotiques, remplacer la numérotation : « 4.2 » par la numérotation : « 2.2 » ;
6° Le chapitre VI « Production cunicole » est ainsi modifié ainsi qu'il suit :
a) Au paragraphe 1.3. Anticoccidiens, le mot : « sulfachloropyrazine » est supprimé ;
b) Au point 5. Médicaments utilisés pour la maîtrise de l'œstrus :
― le mot : « gonadolibérine » est remplacé par le mot : « gonadoréline » ;
― les mots : « gonadotrophine sérique » sont supprimés ;
7° Le chapitre VII « Production de petit gibier » est ainsi modifié :
Au point 1.3. Anticoccidiens, les mots : « sulfadimérazine (sulfadimidine) » sont supprimés.


Historique des versions

Version 1

L'annexe de l'arrêté du 28 juin 2011 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

1° Le chapitre Ier « Production bovine » est modifié ainsi qu'il suit :

a) Au point 1.2. Anthelminthiques, les mots : « abamectine, morantel, thiabendazole » sont supprimés ;

b) Au point 1.4. Antiparasitaires externes, les mots : « abamectine, cyhalothrine, perméthrine » sont supprimés ;

c) Au point 2.2. Produits pour la prophylaxie des mammites, les mots : « erythromycine, novobiocine, oxacilline » sont supprimés ;

d) Le point 4.2. Sérums est ainsi rédigé :

« Sérums :

― contre les septicémies néonatales des veaux à Escherichia coli F5 ;

― antitétaniques. »

e) Le point 4.3. Vaccins est complété par un alinéa ainsi rédigé :

« ― la fièvre catarrhale ovine (sérotypes 1 et 8). » ;

2° Le chapitre II « Production porcine » est modifié ainsi qu'il suit :

a) Au point 1.2. Anthelminthiques, le mot : « fébantel » est supprimé ;

b) Au point 2. Anti-infectieux/ antibiotiques, après le mot : « chlortétracycline », le mot : « et » est supprimé ;

c) Au point 4.3. Vaccins, après les mots : « Haemophilus parasuis », les mots : « sérotype 5 » sont supprimés ;

3° Le chapitre III « Production ovine » est modifié ainsi qu'il suit :

a) Au point 1.2. Anthelminthiques, le mot : « morantel, » est supprimé ;

b) Au point 4.3. Vaccins :

― au deuxième tiret, le mot : « Welchia » est supprimé et le mot : « Escherichia coli » est ajouté après le mot : « Clostridium » ;

― il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :

« ― la fièvre catarrhale ovine (sérotypes 1 et 8). » ;

4° Le chapitre IV « Production caprine » est modifié ainsi qu'il suit :

a) Au point 1.1. Douvicides, le mot : « oxyclonazide » est supprimé ;

b) Au point 1.2. Anthelminthiques, les mots : « mébendazole, morantel, thiabendazole » sont supprimés ;

c) Le point 4.3. Vaccins :

― est modifié ainsi qu'il suit : après le mot : « clostridium », supprimer les mots : « et welchia » ;

― est complété par un alinéa ainsi rédigé : « ― la fièvre catarrhale ovine (sérotypes 1 et 8). » ;

5° Le chapitre V « Production avicole volailles et oiseaux » est modifié ainsi qu'il suit :

Au paragraphe 2. Anti-infectieux/ antibiotiques, remplacer la numérotation : « 4.2 » par la numérotation : « 2.2 » ;

6° Le chapitre VI « Production cunicole » est ainsi modifié ainsi qu'il suit :

a) Au paragraphe 1.3. Anticoccidiens, le mot : « sulfachloropyrazine » est supprimé ;

b) Au point 5. Médicaments utilisés pour la maîtrise de l'œstrus :

― le mot : « gonadolibérine » est remplacé par le mot : « gonadoréline » ;

― les mots : « gonadotrophine sérique » sont supprimés ;

7° Le chapitre VII « Production de petit gibier » est ainsi modifié :

Au point 1.3. Anticoccidiens, les mots : « sulfadimérazine (sulfadimidine) » sont supprimés.