L'arrêté du 15 mars 2001 relatif aux conditions d'utilisation des reproducteurs dans les espèces chevaline et asine est abrogé.
Arrêté du 6 juin 2003
Article 5
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Article 5
L'arrêté du 15 mars 2001 relatif aux conditions d'utilisation des reproducteurs dans les espèces chevaline et asine est abrogé.
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