Arrêté du 6 juillet 2017

Article 6

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Article 6

Le référentiel professionnel, le référentiel de certification rédigé en termes de capacités et la liste des unités capitalisables sont présentés en annexe du présent arrêté.

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Abrogation à venir1 juillet 2027

En vigueur du 1 septembre 2017 au 30 juin 2027 · Sera abrogé le 1 juillet 2027

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Annexes du programme de formation pour le certificat de spécialisation agricole

Résumé. L'arrêté précise que les détails du programme de formation pour le certificat de spécialisation agricole en diagnostic et taille des arbres sont disponibles en annexe.

Le référentiel professionnel, le référentiel de certification rédigé en termes de capacités et la liste des unités capitalisables sont présentés en annexe du présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé à compter du jeudi 1 juillet 2027

Abrogé parArrêté du 23 juin 2025art. 12

En vigueur du vendredi 1 septembre 2017 au mercredi 30 juin 2027

Source : Légifrance