JORF n°0162 du 16 juillet 2015

Article 1

Article 1

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé à nouveau, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
SEMSL Créteil Handball (M) ;
Association Toulon Saint Cyr Var HB (F) ;
SASP Fenix Toulouse Handball (M) ;
SASP Tremblay en France HB (M).


Historique des versions

Version 1

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé à nouveau, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :

SEMSL Créteil Handball (M) ;

Association Toulon Saint Cyr Var HB (F) ;

SASP Fenix Toulouse Handball (M) ;

SASP Tremblay en France HB (M).