Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de deux articles dans un arrêté
Résumé. Un arrêté du 6 janvier 2026 supprime deux articles d'un ancien arrêté de décembre 2023.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 décembre 2023Art. 1Arrêté du 11 décembre 2023Art. 3
- Arrêté du 11 décembre 2023Art. 1, Art. 3