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Arrêté du 6 janvier 2023

modifiant l'arrêté du 25 novembre 2014 définissant les voies de recrutement par concours d'admission à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des voies de recrutement pour le cycle d'ingénieurs SUPAERO

Résumé. Un arrêté modifie les règles d'admission pour le cycle d'ingénieurs SUPAERO à partir de 2023.

Le ministre des armées,

Vu le code de la défense, notamment ses articles R. 3411-1 (Statut de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace) à R. 3411-28 (Régime disciplinaire du personnel de l'institut) ;

Vu l'arrêté du 25 novembre 2014 (Arrêté du 25 novembre 2014 sur le concours d'entrée à SUPAERO) définissant les voies de recrutement par concours d'admission à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace ;

Vu l'avis favorable du conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace le 1er décembre 2022,

Arrête :

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Modification des voies de recrutement pour le cycle d'ingénieurs SUPAERO

Résumé. Les voies de recrutement pour le cycle d'ingénieurs SUPAERO sont mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 11 janvier 2023

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Application des dispositions

Résumé. Les règles de cet arrêté commencent à s'appliquer à partir du concours de 2023.

Les dispositions du présent arrêté sont applicables à partir du concours organisé en 2023.

En vigueur depuis le 11 janvier 2023

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Nomination du directeur général pour l'exécution de l'arrêté

Résumé. Le directeur général doit appliquer cet arrêté et le publier officiellement.

Le directeur général de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 6 janvier 2023.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des ressources humaines de la direction générale de l'armement,

B. Laurensou

En vigueur depuis le mercredi 11 janvier 2023

Arrêté du 6 janvier 2023
Article 1
Article 2
Article 3