Arrêté du 6 janvier 2020

Article 1

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Article 1

La liste des espèces animales et végétales, prévue à l'article R. 411-13-1 du code de l'environnement (Protection renforcée pour certaines espèces), à la protection desquelles il ne peut être dérogé qu'après avis du Conseil national de protection de la nature, figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 30 janvier 2020

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Liste des espèces protégées

Résumé. Un arrêté liste les animaux et plantes protégés, dont on ne peut déroger qu'avec l'avis d'un conseil spécialisé.

La liste des espèces animales et végétales, prévue à l'article R. 411-13-1 du code de l'environnement (Protection renforcée pour certaines espèces), à la protection desquelles il ne peut être dérogé qu'après avis du Conseil national de protection de la nature, figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 30 janvier 2020

Source : Légifrance