Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'un arrêté de 2011
Résumé. Un arrêté du 6 janvier 2017 modifie un article d'un autre arrêté de 2011.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 mai 2011Art. 2 : Conditions pour accéder à la formation de professeur de musique
→ Version 3
→ Version 3
- Arrêté du 5 mai 2011Art. 2